Comment adhérer

Pour vous permettre d'adhérer en toute connaissance de cause au Consortium Caml, il vous est possible au préalable de consulter en ligne l'accord de partenariat (disponible aux formats PDF, PostScript, et HTML) et son Annexe (PDF, PostScript, HTML) définissant et organisant le Consortium Caml, ainsi que la fiche d'informations concernant la TVA.

Si les clauses du Consortium vous agréent, vous pourrez alors compléter et envoyer le formulaire d'adhésion disponible en ligne.

Cette demande sera examinée par un Représentant habilité de l'INRIA qui décidera de son acceptation ou de son refus.

• En cas d'acceptation de votre demande d'adhésion, l'accord de partenariat et son annexe vous seront transmis officiellement par courrier, en deux (2) exemplaires originaux, à des fins de signature. Après signature par un Repreésentant habilité de votre organisme, ces deux exemplaires originaux devront être retournés à l'attention de

  Responsable des Affaires Administratives et Financières
  Unité de recherche de Rocquencourt
  Domaine de Voluceau
  F-78153  LE CHESNAY CEDEX  (France).
  

  Après signature par un Représentant habilité de l'INRIA, un exemplaire original signé et la facture correspondant au montant de votre participation financière vous seront renvoyés.
   
• En cas de refus de votre demande d'adhésion, le Représentant habilité de l'INRIA ne manquera pas de vous en informer.